Droit de l’esport

Vous êtes esportif, je vous accompagne dans tous les aspects juridiques de votre carrière professionnelle :

• Conseil et accompagnement juridique, fiscal et patrimonial pour une carrière optimisée au plus haut niveau
• Accompagnement de l’entourage pour encadrer la pratique amateure ou professionnelle des mineurs
• Négociation de contrats (notamment de travail, sponsoring, mécénat, droit à l’image)
• Défense en cas de litiges (contentieux avec les équipes, les sponsors, contrats de travail, disciplinaire, dopage, etc.)
• Anticipation et préparation à la reconversion professionnelle, avec des solutions adaptées à la transition vers d’autres secteurs.

Club ou équipe esportive

Vous êtes un club ou une équipe esportive, en faisant appel à mes services, vous bénéficierez d’un accompagnement juridique pour structurer et développer votre activité:

• Conseil en gestion des structures esportives et régulations spécifiques à l’esport
• Rédaction des documents juridiques : statuts, contrats d’équipe, partenariats, contrats de sponsoring, contrats de travail, agrément ministériel
• Mise en place de solutions en matière de responsabilité, droit d’image et propriété intellectuelle, relation avec les éditeurs
• Gestion des conflits et litiges : médiation, recouvrement, représentation devant les juridictions compétentes.

Organisateur et/ou
Sponsor d'événements esport

Vous êtes un organisateur et/ou un sponsor d’événements esport, je vous accompagne dans la structuration juridique de votre évènement :

• Rédaction et négociation de contrats d’organisation d’événements esport
• Gestion des droits à l’image, des sponsors, des partenaires, et des marques
• Accompagnement en propriété intellectuelle : protection des contenus, des marques et des œuvres
• Préparation des réglementations spécifiques pour garantir des événements conformes aux standards légaux.